Article 1 :

L’Association des Anciens de Saint Louis Blanche de Castille (ou A2BDC) fait suite à L’Association des Anciens de Blanche de Castille, fondée le 8 Février 1991.
Sa durée est illimitée.

Article 2 :

Cette association a principalement pour but de :

• Développer et favoriser les liens d’amitié et l’esprit d’entraide entre tous les anciens élèves sur le plan spirituel, culturel et matériel.
• Collaborer activement à la formation et à l’éducation des élèves actuels de l’école.
• Entretenir des liens avec le groupe scolaire Sainte Julienne - Saint Louis - Blanche de Castille à Villemomble.
• Apporter son soutien à l’œuvre des Servites de Marie.

Article 3 :

Le siège social de l’association est fixé à :

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil. Cette décision devra être ratifiée par la plus prochaine assemblée générale

Article 4 :

L’association se compose de membres appartenant aux catégories suivantes : membres simples, adhérents, bienfaiteurs, membres d’honneur et représentants de l’établissement et de la tutelle des Servites de Marie au sein de l’établissement scolaire :

• Les membres de l’association : est membre de l’association toute personne majeure ancien(ne) élève de l’établissement.
• Les adhérents : Ils sont des personnes physiques qui remplissent les conditions suivantes : Etre ancien(ne) élève de Sainte Julienne - Saint Louis - Blanche de Castille à Villemomble, être majeur et avoir acquitté la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil.
• Les bienfaiteurs : Ils sont des personnes physiques ou morales auxquelles le Conseil attribue ce titre en récompense de contribution ou de services consentis à l’Association.
• Les membres d’honneur : Ils sont proposés par le Conseil à la plus prochaine assemblée générale des adhérents. Chaque nomination devra être approuvée par la majorité des votants de cette assemblée. Leur nomination est sans limite de durée sauf avis contraire du Conseil.
• Les directeurs de l’établissement et le représentant de la Tutelle des Servites de Marie : Les Directeurs de l’établissement scolaire Sainte Julienne - Saint Louis - Blanche de Castille et le représentant de la tutelle des Servites de Marie ont la faculté d’assister à toutes les réunions du Conseil de l’association et à toutes les assemblées générales. Cette représentation est uniquement consultative. En aucun cas, ils ne pourront participer au vote. Ils pourront se substituer toute personne qu’ils souhaiteront sur simple demande de leur part.

Article 5 :

La qualité de membres adhérents, bienfaiteurs et d’honneur se perd par la démission et la radiation.

La radiation est prononcée par le Conseil pour non paiement de cotisations annuelles et pour motif grave. Le membre concerné par cette sanction peut, s’il le souhaite, présenter ses explications devant le Conseil.

La décision du Conseil n’est pas susceptible d’appel.

Article 6 :

Les ressources de l’association comprennent :

• le montant des cotisations versées par les membres ;
• les subventions de l’Etat, des départements et des communes et de l’établissement Sainte Julienne - Saint Louis - Blanche de Castille ;
• les dons ;
• les recettes des manifestations organisées par l’association.

Ces ressources sont gérées par le trésorier et le président de l’association.

Article 7 :

L'association est composée d'un Conseil de membres adhérents (vingt au maximum) élus pour trois ans lors de l'assemblée générale, des membres bienfaiteurs et des membres d'honneur.

Tout membre démissionnaire peut être remplacé par un membre adhérent, élu par le Conseil lors de la première réunion de chaque année pour une durée limitée à un an, renouvelable sans limite.

Le Conseil est dirigé par un Bureau composé de membres élus par le Conseil, lors de la première réunion du Conseil, pour une durée d'un an. Les membres élus sont rééligibles sans limite.

Les membres du Conseil de l'association seront obligatoirement des anciens élèves de l'établissement.

Le Bureau se compose de :

• 1 Président,
• 1 Vice-Président,
• 1 Secrétaire,
• 1 Secrétaire Adjoint,
• 1 Trésorier,
• 1 Trésorier Adjoint,
• 1 Webmaster.

En cas de démission ou de vacance d’un ou plusieurs de ses membres, le Bureau pourvoit provisoirement à son remplacement pour la durée restant du mandat du membre remplacé.

Article 8 :

Le rôle de membre occasionnel est d’assurer un service confié par le Bureau pour une durée limitée, son mandat prend fin sur simple décision de celui-ci.

Article 9 :

Le Conseil se réunit au moins une fois par semestre sur convocation de son président par tous les moyens à sa convenance (courrier, mail, appel téléphonique etc.) ou à la demande du tiers des membres du Conseil.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Le Conseil a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l’Association et pour la réalisation de son objet. Il est simplement tenu de soumettre à l’approbation de l’assemblée générale des adhérents les délibérations ayant pour objet un emprunt, une acquisition ou une aliénation d’immeubles, un prélèvement sur les fonds de réserve, une modification des statuts.

Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile, à moins que sur sa demande, un autre membre du Conseil en soit chargé.

Article 10 :

L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association : les membres simples, les adhérents, les bienfaiteurs, les membres d'honneur et les représentants de la direction de l'établissement et de la Tutelle.

Seuls les adhérents, ayant acquitté leur cotisation annuelle correspondant à l'année où se tient l'assemblée, et les membres d'honneur possèdent le droit de vote.

Elle se réunit une fois tous les 3 ans.

Les membres sont convoqués 15 jours avant la date fixée pour l’assemblée générale par le Conseil par voie postale et/ou tout autre moyen existant. L’ordre du jour est arrêté par le Conseil.

Le Président, assisté des membres du Bureau, expose la situation annuelle de l’association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée générale.

Ne devront être traités lors de ces assemblées que les questions soumises à l’ordre du jour par les membres. Les questions écrites devront être parvenues trois jours avant la date de l’assemblée générale au siège social de l’association.

Les décisions sont prises à la majorité simple des adhérents présents ou représentés. Chaque adhérent ne peut représenter plus de quatre procurations.

Les décisions de l’assemblée sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre spécial et signés par les membres du bureau.

Article 11 :

Si besoin est, ou sur la demande motivée de la moitié plus 1 des adhérents de l’association, le président est dans l’obligation de convoquer le Conseil pour évoquer l’éventuelle tenue d’une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 10.

Toute demande d’un adhérent devra parvenir sous pli recommandé avec accusé de réception au siège social de l’association. Elle fera l’objet d’une réunion du Conseil.

La décision de réunir cette assemblée sera soumise au vote du Conseil. La majorité plus 1 est requise.

Article 12 :

L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la même année, date à laquelle le Trésorier arrête les comptes annuels.

Les cotisations seront valables pour une année civile.

Article 13 :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des adhérents présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901